« Les œuvres littéraires

Du texte, du texte et encore du texte... mais aussi des logiciels !

 

Toutes les formes d'écrits sont comprises dans cette catégorie. La protection s'étend à tous les genres de textes et n'est pas réservée à la "grande littérature" ou aux œuvres de fiction. La protection est offerte dès qu'une œuvre a un caractère littéraire qu'importe le mérite ou le statut de celle-ci. Elle s'applique de ce fait à de la correspondance, à des définitions, à des notes de service ou des articles de journaux. Y sont également assimilés les tableaux, les programmes d'ordinateur (logiciels) et les compilations d'œuvres littéraires.

 

Ainsi, les logiciels incorporés en tout ou en partie dans des produits multimédias (logiciels d'édition graphique 2D et 3D, logiciels d'intégration multimédia, logiciels de gestion de bases de données, etc.) font partie de la catégorie des œuvres littéraires au sens de la Loi. »

 

Tout programmeur, intégrateur, concepteur de base de données que vous engagez à la pige pour réaliser une partie ou la totalité d'une application, d’un site web informatif ou transactionnel, toutes ces personnes créent et rédigent du texte (codé, certes, mais du texte quand même) et la Loi sur le droit d'auteur (chapitre sur les Œuvres littéraires) protège ces créations.

 

Par contre, l'employeur en multimédia possède généralement le droit d’exploitation des droits d'auteur sur le travail fait par ses employé(e)s, sauf stipulation contraire inscrite dans un contrat entre ces derniers.

 

Alors évitez de tomber « tous droits » dans le panneau ! :-)

 

Article rédigé par Claudie Borduas, intégratrice web.