Tel que mentionné dans Les textes que vous faites rédiger par des pigistes pour le Web sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur, les pigistes et autres contractuels que vous engagez conservent les droits d'auteur (droits d'exploitation) en tout temps, sauf si un contrat de cession des droits ou une licence d'exploitation des droits a été signée entre vous et la personne à qui vous avez donné le mandat.

Autrement dit, vous avez payé pour la « main d'œuvre », mais pas pour le produit. Il ne vous appartient pas et vous ne pouvez pas l'utiliser comme vous voulez. Par contre, il est de coutume qu’un employeur détienne les droits d'exploitation d'une œuvre produite par un(e) de ses employé(e)s, mais l'employé(e) conserve toutefois ses droits moraux, droits qui ne sauraient être cédés.

Tel que décrit sur le site DAMIC (site vieillot avec des « frames » qui rendent compliqué la référence et le référencement, alors désolée de vous diriger directement sur la page d’information sans le menu à l’adresse  http://www.damic.qc.ca/damic/fra/pages/Guide/titulaire.htm#reglesdroits ) :

Or, il n'est pas monnaie courante qu'un offreur de contrat rédige et fasse signer un contrat de cession des droits à un pigiste. La plupart des pigistes ne savent pas que les droits leur appartiennent même s'ils ont été payés. Ceux qui le savent préfèrent ne pas mettre des bâtons dans les roues d'une relation avec le client, relation si facile à briser ou à perdre. Alors ils ferment les yeux sur l'exploitation de leur « œuvre »  faite par le client. 

Il ne suffit pas non plus de faire signer au pigiste une lettre indiquant une renonciation au droit d’auteur. La renonciation ou les conditions d’exploitation de l’œuvre devrait se faire contre compensation financière (en plus de payer pour ce que j’appelle la « main d’œuvre ») ou autre. Reste à déterminer combien vaut l’exploitation de ladite œuvre… Pas une mince affaire !

Alors, on laisse ça « mort », jusqu'à ce qu'on découvre qu'un de nos clients fait une exploitation déraisonnable de notre œuvre…

Mise en situation (exemple totalement fictif, n'allez pas croire que c'est arrivé !) :

Les proprios de Second Hot Cup engagent une PME pour (re)faire son site web. Cette PME engage un sous-traitant pour la partie « programmation » du site web, sous-traitant qui lui-même engage un autre sous-traitant pour le design visuel, un autre pour l'intégration du code HTML|CSS et un autre pour la rédaction des textes.

Or, pendant les échanges par courriel entre tous ces intervenants pour arriver au résultat (la confection et la mise en ligne du site web), un des intervenants lance dans un courriel : « C'est toujours chaud chez Second Hot Cup ! ». Wow, c'est génial comme slogan promotionnel ! 

Alors Second Hot Cup décide de l'utiliser dans une méga campagne de promotion web-télé-radio-imprimé. Puis, un jour, la personne ayant tout bonnement lancé cette expression dans un courriel voit une pub utilisant : « C'est toujours chaud chez Second Hot Cup ! ». Que peut-il arriver?

• A)  Rien (et la personne qui a sorti ça est très contente et fière que ce qu'elle a écrit dans un courriel soit utilisé à grande échelle sans son autorisation, ni compensation financière !).
   
• B)  Rien (et la personne qui connaît le droit d'auteur est mécontente de ce qui se passe, mais poursuivre Second Hot Cup pour prouver que c'est elle qui a écrit ce slogan est un lourd fardeau et elle ne veut pas perdre ce client pour quelques mots rédigés dans un courriel).
   
• C)  Une poursuite contre Second Hot Cup (car la personne qui a sorti cette phrase n'a pas été informée par Second Hot Cup qu'une partie du contenu de ses courriels serait utilisé dans un but publicitaire; elle n’a pas cédé ses droits; elle n’a pas reçu de rémunération ou de compensation financière;  le public peut croire à tort que Second Hot Cup  qui a inventé ce slogan super génial ce qui en résulte que les droits moraux et d’utilisation de « l’œuvre » ne sont pas respectés. Donc l’auteur(e) de ce slogan) [je rappelle qu’on parle de pigiste, contractuel, travailleur autonome, PME engagée par Second Hot Cup dans cet exemple-ci] a de bonnes chances de gagner sa poursuite) !

Bref, c’est quand même mieux de connaître ses droits, si on ne veut pas « passer tous droits » !

Article rédigé par Claudie Borduas, intégratrice web.